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Dénonciation calomnieuse

L’examen de la fausseté des faits dans le cadre du délit de dénonciation calomnieuse

Le délit de dénonciation calomnieuse permet parfois d’ouvrir un débat judiciaire sur la réalité de faits qu’un classement sans suite avait d’abord empêché.<br><br>Mais dans quels cas et comment un tribunal saisi de faits de dénonciation calomnieuse apprécie-t-il la fausseté des faits dénoncés ?

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